Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIVERT®
Partner & Co, EURL

Numéro de dépôt :
3993651
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
VITIVERT® de Partner & Co

Présentation de la marque VITIVERT®

Déposée le 28 mars 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Partner & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITIVERT® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Partner & Co domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 518 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partner & Co, M. LHYVER Christophe domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDE - France.

La marque VITIVERT® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIVERT® est expirée depuis le 28 mars 2023.

Partner & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARÉVERT® , EQUIVERT , + PARTNER & CO. , VITIVERDE , BELLSUISSE , RENTA , RENTALIMENT , ENSIVERT , SEMAVERDE , PROTIVERT


Partner & Co, EURL - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 494518897


Partner & Co, M. LHYVER Christophe - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Mélanges semences 100% bio, conventionnels ou mixtes, de type engrais vert spécifique à la viticulture. Semences traitées ou non traitées. Tous conditionnements possibles en terme de grammage, à l'unité ou en gros.